Pages Menu
Categories Menu

MENTIONS LEGALES

Editeur

le site paulinedumail.com appartient à la société SARL FEEL BY SMELL

Au capital de 5000 Euros

20 rue Lavoisier

95300 Pontoise

FRANCE

RCS Pontoise  525 271 623

N° individuel de TVA intracommunautaire : FR 23525271623

Directeur de la publication

Mme Pauline Dumail

Propriété Intellectuelle

Le site internet www.paulinedumail.com  relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la société FEEL BY SMELL.

La totalité de son contenu – textes, logos, scripts, images, icônes… – est protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l’article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l’autorisation expresse de la société FEEL BY SMELL.

Garanties et Responsabilité

Les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel.

La responsabilité de la société FEEL BY SMELL ne pourra être engagée en cas d’inexactitude ou d’omission.

Modification des Mentions légales

FEEL BY SMELL est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

Dernière mise à jour : juin 2016 Copyright © FEEL BY SMELL